Remettre sur le métier notre ouvrage souverainiste

 Publié le 5 août 2013 dans Le République

 

Remettre sur le métier notre ouvrage souverainiste dans l’UNION
de toutes les forces citoyennes et politiques démocratiques du Peuple Souverain du Québec

 

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Texte de Luc Archambault, artiste et citoyen :

Le pouvoir constituant du peuple souverain du Québec

« … beaucoup de changements » Jacques Parizeau | 6 juin 2009

Le 6 juin 2009 Jacques Parizeau livrait dans son discours de clôture du Colloque des IPSO un témoignage saisissant qui a fait beaucoup de bruit. Le Devoir brandi par Jean Charest à l’ANQ a titré faussement « il faut une crise politique ».

Jacques Parizeau concluait plutôt le contraire… après analyse d’un sondage du Bloc québécois il comprend que… les Québécois,es sont maintenant d’accord avec le fait que « Le Québec a le droit de se séparer du Canada […] Au total : 60,9 % et chez les francophones : 68 % »; que le « Québec a les ressources humaines, les ressources naturelles et le capital financier pour devenir un pays souverain […] Au global : 59,9 %; chez les francophones 65 %. […] »; que le « projet de souveraineté est réalisable […] Au total : 56,6 % et chez les francophones : 62,4 % » sauf que… les Québécois,es sont seulement 34,4 % au total et 38 % chez les francophones à penser que le projet se réalisera. « Les gens sont persuadés que c’est possible, ils aimeraient ça, mais ils pensent que ça ne se fera pas. [...] … c’est un terrible jugement sur […] ceux qui se considèrent les leaders du parti souverainiste ou du mouvement souverainiste. À notre égard, c’est un sacré jugement ça. »

Il ajoute « … Nous qui pensons appartenir à l’élite des souverainistes, qu’est-ce qu’on doit changer dans notre façon de faire? […] qu’est-ce qu’on fait de croche là ? »

Autres constatations de Jacques Parizeau tirées du sondage : « les souverainistes perdent du terrain chez les plus jeunes […] Alors que notre situation s’améliore énormément chez les personnes âgées. […] On ne peut pas se permettre […] de perdre tout notre monde chez les jeunes. »

« Ça va demander beaucoup de changements, beaucoup de changements, dans le sens de certaines choses qu’on a déjà faites et dans le sens de choses qu’on n’a jamais faites. Devant ça, il faut avoir l’esprit très, très ouvert et je pense qu’on doit tous être très humble par rapport à ces chiffres-là, tous autant que nous sommes. »

Depuis, les souverainistes ont remis sur le métier leur ouvrage de manière très ouverte, dans l’ordre et… le désordre, notamment après la dégelée du Bloc Québécois en mai 2011. La « gouvernance souverainiste » mise de l’avant par le PQ est loin de faire l’unanimité. Il faut donc remettre sur le métier notre ouvrage.

La « gouvernance souverainiste » a permis néanmoins de former un gouvernement souverainiste et de renverser le gouvernement de fin de Régime de Jean Charest. Entretemps, l’Option nationale a été fondée et s’est trouvée à doper l’appui des jeunes à la souveraineté et le départ de JMA n’a rien changé à ça. Parallèlement, des mouvements citoyens se sont constitués pour faire pression sur les partis afin qu’ils mettent de l’avant un même programme commun d’État qui transcende leurs divisions sur la gouvernance de l’État.

Forcément, comment croire possible la souveraineté de l’État si les forces souverainistes sont divisées ?

 

Les projets sur la table

L’idée d’UNION fait de plus en plus d’adeptes dans les rangs citoyens, dans et hors les partis. Mais l’UNION sur quoi ? Là est la question.

Le NMQ et les États généraux ont mis de l’avant la Convergence souverainiste et la primauté du pouvoir constituant du peuple souverain du Québec. Des organisations citoyennes qui se proposent lors d’un GRAND CONGRÈS INDÉPENDANTISTE CONJOINT ( États généraux sur la souveraineté ) qui se tiendra début 2014 [ qui s’est tenu les 20 et 21 septembre 2014 le rassemblement destiNATION ], de mettre au point « une plateforme politique minimale commune en vue du prochain scrutin général » qui met de l’avant « une démarche constituante visant à doter le peuple québécois de sa propre constitution ».

Québec solidaire propose de son côté de mettre de l’avant la formation d’une Assemblée constituante (« Un pays démocratique et pluriel » – pdf) et dernièrement Vladimir de Thézier a publié un projet constituant de même nature sur Le Huffington Post Québec [maintenant sur Le Globe]  : « Un peuple, un projet, une démarche ».

Mettre au point ce sur quoi nous entendre est la pierre d’assise de la sortie de l’impasse, mais encore faut-il aussi que ce qui sera mis de l’avant ne nous place pas dans une nouvelle impasse. Il est donc crucial de bien évaluer ce qui pourra permettre à ce peuple de renverser la dictature d’occupation canadianisatrice et de se poser dans l’État, quel qu’il soit en tant que seule Autorité démocratique suprême admissible.

 

Rompre avec la gouvernance collabo

Si l’on peut et si l’on doit s’entendre sur la primauté démocratique de la souveraineté du peuple, on ne doit pas pour autant faire comme si l’État PRÉSENT n’existait pas, ne s’imposait pas. On ne peut à la fois mettre de l’avant la souveraineté du peuple, et la nier en tolérant que s’impose un État qui la NIE. C’est soit l’un, soit l’autre.

Il se trouve que depuis 45 ans, ce que nous pourrions appeler le « souverainisme étatique historique » s’est trouvé à nier la souveraineté du peuple alors même qu’il était question de mettre de l’avant la souveraineté de l’État du peuple. En effet, former un gouvernement qui gouverne Le PEUPLE, alors qu’on accepte que ce gouvernement soit gouverné par une Loi constituante qui n’est pas celle du peuple, on se trouve à nier la primauté démocratique de la souveraineté du peuple aussi sûrement que ne la nie l’État de clair déni démocratique qui s’impose SANS avoir obtenu le clair OUI référendaire des Québécois,es.
Ce qui bien sûr est antinomique et qui explique en partie pourquoi les Québécois,es croit que la souveraineté de l’État n’adviendra pas. Comment pourrait advenir la souveraineté de l’État du peuple si les souverainistes acceptent de nier la souveraineté du peuple?

Certes, les souverainistes doivent former un gouvernement, mais ils doivent, à l’instar de De Gaulle, le faire en refusant que le gouvernement soit soumis à une LOI constituante qui n’est pas celle du peuple. Et c’est possible si, et seulement si, le gouvernement donne sans condition ni délai l’occasion au peuple souverain du Québec d’user de ses pleins pouvoirs constituants quant à l’État présent, constitué par-dessus sa tête et sans son consentement référendaire.

Ce que le gouvernement Parizeau n’a pas fait. Il a plutôt appelé à fonder l’État à venir, sans appeler Le PEUPLE à INVALIDER l’État présent dont il ne veut pas… Forcément donc, sans OUI à l’État à venir, s’impose un État présent sans OUI… puisqu’on tolère qu’il s’impose, puisqu’on omet d’appeler Le PEUPLE à obliger TOUS les États à respecter la même règle.

L’État présent s’applique par défaut. Une constitution s’applique par défaut; elle nie le pouvoir constituant du peuple souverain du Québec. Tolérer qu’elle s’applique, nie la primauté démocratique de la souveraineté du peuple. Cette tolérance est démocratiquement inadmissible. Cette tolérance valide ce qui nie la primauté de la souveraineté du peuple. On n’est pas crédible face au peuple quand on admet une telle négation de sa souveraineté. On se trouve à lui dire qu’il est indifférent qu’elle soit niée. Or, si c’est indifférent de la nier, pourquoi donc devrait-on la mettre de l’avant?

Le fait de tenir à malgré tout la mettre de l’avant place le peuple dans une situation intolérable de dissociation cognitive. En effet, il est inconcevable que des souverainistes participent à la négation de la souveraineté du peuple. Si une telle chose est possible, c’est que rien n’est possible…

La souveraineté ne pourra donc advenir, et certainement pas par le biais de soi-disant souverainistes qui disent que la souveraineté du peuple peut être sans problème foulée aux pieds, sous prétexte qu’on prépare la souveraineté de l’État, ou sous prétexte qu’on l’appelle, sous dictature, à user de ses pouvoirs constituants.

Si les pouvoirs constituants du PEUPLE sont effectifs, c’est donc qu’il peut INVALIDER l’État présent qui s’est autoconstitué par-dessus sa tête. Si la primauté de ses pouvoirs constituants est effective, c’est donc qu’aucun autre pouvoir constituant ne peut s’appliquer, se superposer, s’imposer, par-dessus ceux du peuple. Mais encore faut-il donner au peuple l’occasion de le dire… par voie de référendum.

 

Acte constituant premier : renverser la Constitution qui n’a pas de OUI

Ainsi, le premier Acte constituant pour ce peuple consiste à lui donner l’occasion de révoquer les Actes constituants qui prétendent soi-disant à bon droit s’appliquer par-dessus sa tête sans son LIBRE aval référendaire. Ne pas le faire c’est accepter un double standard constituant inadmissible, intolérable.

La préoccupation première d’un Souverain en droit de trôner au sommet de l’État de son Royaume, est de s’assurer qu’aucun pouvoir soi-disant supérieur ne s’impose sur SON royaume; de s’assurer qu’aucun autre Souverain ne prétend être Le Souverain à sa place. Un Souverain qui négligerait de chasser le vilain qui prétendrait être souverain à sa place se couvrirait de ridicule… il aurait beau réunir sa cour pour rédiger les Actes constituants de l’État où trône un autre Souverain, personne ne pourra croire à sa primauté s’il ne s’occupe pas d’abord de chasser l’usurpateur.

C’est ce que de Gaulle a fait en juin 1940, il a refusé de participer à la formation d’un gouvernement collabo. C’est ce que nous devons désormais faire. Obtenir un mandat électoral qui s’engage à rompre avec la gouvernance collabo. Comment? En formant un gouvernement de LIBÉRATION démocratique NATIONALE qui sitôt élu, cependant qu’il expédie les affaires courantes (ce qui est tout sauf faire semblant que l’État qui gouverne le gouvernement est valide), appelle Le PEUPLE souverain du Québec à USER sans délai ni condition de ses pleins droits et pouvoirs constituants. Il en use en validant deux Actes constituants distincts par référendum à doubles questions constituantes.

Un premier Acte qui dispose de l’État présent, autoconstitué par-dessus la tête du peuple; Le PEUPLE est appelé à INVALIDER l’État présent qui s’impose sans OUI. Il se trouve ainsi à obliger tous les États qui s’imposent sur SON territoire national du Québec à respecter la même règle; tous les États, présent ou futur doivent, pour être reconnus valides par Le PEUPLE, obtenir son clair OUI référendaire (50 % + 1);
Un Acte subsidiaire qui fonde un État démocratique valide devant succéder à l’effondrement de l’État présent qui aura été INVALIDÉ par Le PEUPLE. Le PEUPLE approuve la Constitution primordiale de la République DÉMOCRATIQUE du peuple souverain du Québec.

 

Un programme d’État… mais lequel?

Ce programme d’État se trouve à rompre avec la gouvernance collabo et à remettre l’État qui s’applique au Québec, entre les mains du peuple, quel qu’il soit, il doit obtenir le clair OUI des Québécois,es. Ce que ne permet pas de faire l’actuel programme d’État de Québec solidaire.

Celui de Québec solidaire?

Québec solidaire propose de former un gouvernement qui gouvernera Le PEUPLE en vertu d’une Loi constituante qui n’est pas celle du peuple, et ce, tout le temps que dureront les travaux de l’Assemblée constituante, avant, pendant, et après son élection et jusqu’au terme du large processus constituant que QS se propose ne mettre en place, ce qui pourrait durer des mois, des années, et ce, dans un État qui nie la primauté de la souveraineté du peuple…!? Sous les auspices d’un gouvernement qui dit au peuple qu’il n’y a pas de problème à ce qu’il gouverne alors qu’il tolère la négation de la souveraineté du peuple et qu’il se soumet à une loi qui n’est pas celle du PEUPLE!?

Ainsi, autant l’État du Canada que la minorité activiste canadianisatrice qui le met de l’avant au Québec n’auront pas été sanctionnés, disqualifiés. Ces formidables forces pourront corrompre à loisir le processus constituant; pourront le contaminer, le faire s’éterniser, le contredire, le saper de l’intérieur et de l’extérieur, puisque Le PEUPLE n’aura pas eu l’occasion d’en finir avec le Régime de clair déni démocratique canadianisateur. Le gouvernement soi-disant souverainiste tolèrera donc que les partisans de la négation de la souveraineté du peuple imposent leurs LOIS illégitimes, la suprématie de la Couronne, leur agenda, leurs menaces de représailles, leurs manipulations commanditaires. Ce qui ne peut que banaliser la primauté de la souveraineté du peuple, que la priver de sa primauté. Ce qui est antinomique.

Ou bien la souveraineté du peuple est primordiale, première, devant supplanter toute autre prétention; ou bien elle n’est pas première, suprême. C’est soit l’un soit l’autre, ça ne peut pas être les deux.

Celui de Vladimir de Thézier?

De son côté Vladimir de Thézier tente de contourner le problème en prévoyant que l’ANQ adopte une Constitution provisoire qui supplanterait celle du Canada, sans appeler d’abord Le PEUPLE ni la la valider, ni à invalider la Constitution du Canada ayant cours légal illégitime au Québec. En ce cas, deux légitimités s’affronteront en pure perte par-dessus la tête du peuple, puisqu’il n’aura toujours pas été appelé d’abord à trancher. Deux États, deux élites, se disputeront par-dessus la tête du peuple le droit de gouverner le gouvernement du peuple, alors qu’aucun de ces États et qu’aucune de ces élites n’aura pris la peine d’obtenir nommément le clair OUI du peuple. Il n’y a rien de changé à la situation actuelle puisque la Couronne canado-britannique a pouvoir légal illégitime de désavouer les lois et décisions de l’ANQ. Si la situation actuelle est inextricablement compliquée, elle le sera au cube, rien d’autre.

Et, c’est dans un tel contexte de confusion que VdT prévoit la formation d’une Assemblée constituante, élue par tirage au sort de surcroit… En ce cas, non seulement il est toujours question de former un gouvernement collabo qui gouvernera le peuple en vertu d’une Loi qui n’est toujours pas celle du PEUPLE, mais deux Constitutions sans OUI, prétendront s’appliquer à bons droits, puisque Le PEUPLE n’aura pas été appelé à trancher.

Les travaux de l’Assemblé constituante e se tiendront donc toujours sous dictature, en niant la primauté de la souveraineté du peuple, mais en plus, s’ajoutera la confusion consubstantielle de l’affrontement entre deux légitimités de deux États, qui s’impose tous deux SANS OUI, sans l’aval référendaire du peuple. Les souverainistes se trouveront à faire ce qu’ils reprochent au Canada de faire… s’imposer SANS OUI…

Qui dit mieux!?

Autant QS que Vladimir de Thézier doivent remettre sur le métier leur ouvrage. On avance, mais on n’a pas encore mis au point le programme d’État démocratique qu’il nous faut. Le Congrès indépendantiste conjoint du NMQ et des États généraux prévu pour le début de l’année prochaine en 2014 aura en quelque sorte à forcer cette remise en question des propositions actuellement sur la table. La présente proposition vise à mettre de l’avant un processus constituant qui cesse de tolérer la négation de la souveraineté du peuple.

Pour l’heure les États généraux parlent d’une « une constituante visant à doter le peuple québécois de sa propre constitution ». Ce n’est pas Le PEUPLE qui doit être doté d’une constitution… mais bien l’État du peuple. La Constitution d’un peuple ça n’existe pas…

Le peuple est constitué par le seul fait d’exister… ce qui doit être constitué valablement dans une démarche radicalement démocratique, ce n’est pas Le PEUPLE, mais bien plutôt, l’État du peuple qui s’applique au territoire national de ce peuple souverain. Or l’État qui s’applique s’impose par-dessus la tête du peuple.

Le PEUPLE doit s’occuper d’abord de l’État PRÉSENT illégitime. La démarche constituante ne peut faire abstraction de ce fait constitué illégitimement. Le premier Acte constituant consiste donc à DESTITUER l’État présent de clair déni démocratique canadianisateur. Le second consiste à constituer la République. Un troisième consiste sous République, et sous République seulement, à appeler ce peuple à un large processus constituant qui permet de disposer de tout ce qui a été hérité de 253 ans de dictature d’occupation de la Couronne britannique, aujourd’hui et sans rupture, canado-britannique.

Ce Congrès doit mettre au point un programme COMMUN d’État qui répond à la question posée par Jacques Parizeau le 6 juin 2009. Pourquoi les Québécois,es pensent que la souveraineté du l’État du Québec n’adviendra pas?

Parvenir à unir les forces citoyennes et politiques souverainistes permettra de faire l’UNION des forces DÉMOCRATIQUES citoyennes et politiques de ce peuple, permettra de rendre d’évidence possible la Souveraineté de l’État, mais dans la seule mesure où les souverainistes le sont vraiment souverainistes, et pour cela, ils doivent cesser de tolérer la négation de la souveraineté du peuple et doivent mettre de l’avant la rigueur de l’implacable logique démocratique qui oblige tous les États, tous les Parlements, toutes les députations, à obtenir le clair OUI référendaire des Québécois,es pour être considérés par lui, légitimes et démocratiques, donc dignes de représenter la volonté libre et souveraine du PEUPLE, selon Son bon plaisir Souverain.

Ce n’est pas l’État souverain qui fonde Le PEUPLE Souverain, mais bien l’exact contraire, c’est Le PEUPLE Souverain qui fonde l’État Souverain. Si la souveraineté du peuple n’est pas effective dans l’État présent, si les souverainistes tolèrent qu’elle soit foulée aux pieds dans cet État présent, les Québécois,es ne pourront avec raison ne pas croire que de tels soi-disant souverainistes seront en mesure de fonder un État souverain sur les bases d’une souveraineté du peuple qui est foulé aux pieds. Rien n’aura changé depuis 2009, nous n’aurons pas valablement répondu à la question de Jacques Parizeau.

 

Cf :

MANIFESTE constituant | Pour UN programme COMMUN d’État DÉMOCRATIQUE républicain | pdf

Par Luc Archambault, artiste et citoyen

Avec le concours du Collectif citoyen du 5 mai 2010 et du collectif PAROLE citoyenne en ACTE | Québec

Avec aussi le concours et l’endossement personnel de :

Ghislaine Bussières, citoyenne et présidente du Bloc québécois | Charlesbourg Hte-St-Charles
Éric Lévesque, citoyen et président dans la circonscription de Rimouski chez Option nationale

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À propos de Luc Archambault

Artiste et citoyen

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